CONSEIL MUNICIPAL DE AUBORD
SEANCE DU 28 AVRIL 2025 A 18H30
SALLE ARNAUD BELTRAME EN MAIRIE
Ordre du jour :
Délibération n°D2025_19 : Créances admises en non-valeur sur le budget eau et assainissement
Délibération n°D2025_20 : Autorisation de signature de la convention de prêt de matériels intercommunal par la communauté de Communes de Petite Camargue
Délibération n°D2025_21 : Convention de mise en commun d’agents de police municipale et de surveillance de la voie publique entre les villes de Aubord et de Beauvoisin
Délibération n°D2025_22 : Convention de coordination entre la commune de AUBORD et la Gendarmerie Nationale Brigade Territoriale de Bernis
Délibération n°D2025_23 : Tirage au sort des jurés d’assise dans le cadre des listes préparatoires au titre de l’année 2025
Délibération n°D2025_24 : Actualisation du plan de financement et du programme des travaux de rénovation énergétique et acoustique de la salle multi-activités « Le hangar » et sollicitation des fonds de concours 2025 de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Délibération n°D2025_25 : Programme des travaux d’aménagement de voie, de création de trottoirs et d’amélioration de chaussées, approbation du plan de financement et sollicitation des fonds de concours 2025 de la Communauté de Commune de Petite Camargue
Délibération n°D2025_26 : Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’AUBORD
Délibération n°D2025_27 : Approbation du plan de zonage de l’assainissement
Délibération n°D2025_28 : Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale
Questions diverses
Affiché et publié le 22 avril 2025
CONSEIL MUNICIPAL DE AUBORD
SEANCE DU 16 décembre 2024 A 18H30
SALLE ARNAUD BELTRAME EN MAIRIE
Ordre du jour :
Délibération n° 2024_ 55 : Décision modificative n°2 - Régie eau et assainissement
Délibération n° 2024_56 : Affectation d’écart en déficit sur opération de gestion de la régie eau et assainissement
Délibération n° 2024_ 57 : Décision modificative n°3 - Régie eau et assainissement
Délibération n°2024_58 : Instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
Délibération n°2024_59 : Contrat d’assurance contre les risques statutaires
Délibération n°D2024_60 : Eau potable : Prise en compte et fixation de la tarification des nouvelles redevances de l’Agence de l’eau : redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Délibération n°D2024_61 : Tarif de l’eau et de l’assainissement applicable au 1er janvier 2025
Délibération n°D2024_62 : Autorisations de signature de la convention de servitude et de mise à disposition pour l’alimentation électrique basse tension de la plateforme de lavage agricole
Délibération n°D2024_63 : Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’une démarche de reconquête de la qualité de la ressource dans l’aire d’alimentation des captages prioritaires entre l’EPTB, les communes de Aimargues, Aubord, Le Cailar et Vauvert et la Communauté de Communes de Petite Camargue
Délibération n°D2024_64 : Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de broyeurs de végétaux par la communauté de Communes de Petite Camargue pour les services techniques de la commune
Délibération n°D2024_65 : Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de la salle de musique à la communauté de Communes de Petite Camargue
Délibération n°D2024_ 66 : Rapport triennal sur l’artificialisation des sols
Délibération n°D2024_ 67 : Actualisation du tarif des cuves mises en place au cimetière
Délibération n°D2024_ 68 : Tarif de location des salles municipales pour la tenue de conférence dans le cadre d’une activité professionnelle :
Délibération n°D2024_69 : Ecole élémentaire : Travaux de rénovation des sanitaires actualisation du programme de travaux et du plan de financement et sollicitation de l’Etat dans le cadre de la DETR 2025
Délibération n° 2024_ 70 : Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard (sous réserve)
Questions diverses
+ pièces associées et note d’informations communiquées aux conseillers
Affiché le 11/12/2024
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